Risques de responsabilité et assurances des entreprises - format ePub

De présentation simple, ce livre contient 52 modèles d’ordonnances du magistrat instructeur répartis en thématiques précises et est organisé en quatre (4) chapitres, à savoir  : Les Ordonnances de soit-communiqué...

Les + de l'édition 2025 :- vaste commentaire explicatif;- à jour de la loi du 9 avril 2024 visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations...

Cet ouvrage est destiné aux étudiants se présentant à des examens et concours comportant à l’écrit comme à l’oral des épreuves de culture juridique générale.Il permet d’acquérir de manière progressive une...

1978 : adoption de la loi Informatique et Libertés. 2018 : avec l’entrée en application du règlement général sur la protection des données et de la nouvelle loi Informatique et Libertés, le cadre juridique...

Un livre pour les sportifs curieux Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec...

L’article 9 de la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) est souvent ignoré. C’est le constat de l’auteur, qui déplore que, malgré la ratification de cette Convention par tous les États...

Les définitions et les notions essentielles du droit constitutionnel pour trouver et comprendre le mot juste ! Au-delà de sa finalité la plus immédiate qui consiste à organiser les pouvoirs publics, à...

Une fois la sentence prononcée, tout n’est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée....

Cet ouvrage aborde les différentes disciplines qui constituent la victimologie générale : la criminologie, le droit, les sciences humaines, la psychanalyse, le féminisme, la médecine. Il se termine, de...

Cet ouvrage synthétique a pour objet de décrire les pouvoirs et les devoirs du policier ou du gendarme, selon son niveau hiérarchique, et, corrélativement, de montrer le niveau de contrôle administratif...

Un aperçu sélectif mais représentatif de l'état actuel de l'économie publique qui présente les principaux modèles où se manifestent ses acquis anciens les plus robustes et ses orientations récentes les...

La loi n°2016-1088 du 8 août 2016 (« Loi Travail » ou « Loi El Khomri ») relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels a profondément remanié...

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom, et aussi sans doute d’un domicile et d’une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples...

Les experts en écritures auprès des tribunaux, sont des auxiliaires de la justice. Dans des affaires où, par exemple, un crime est à juger, les conclusions qu'ils tirent de l'analyse des écrits qui leur...

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Qui le sait ? Depuis la fin 2014 la France a perdu une partie du contrôle de ses centrales nucléaires au profit des Américains.Je m’appelle Frédéric Pierucci et je me suis retrouvé, bien malgré moi, au...

Pour enfin comprendre les ressorts du crime !Qu'entend-on par crime précisément ? Quelles sont ses conséquences sur les victimes ? Comment lutter contre la criminalité ? Cette nouvelle édition mise à...

Elles sont neuf. Neuf femmes avocates que les projecteurs ignorent, préférant leurs confrères, les fameux « ténors du barreau ».  Chacune de ces avocates a, dans le cœur, un procès particulier, un de...

S’il fallait réunir l’ensemble des lois en vigueur en France, elles représenteraient un livre de 23 000 pages. Avec humour et érudition, Bruno Fuligni en présente les plus folles.Sait-on qu’on risque...

Les villes comme les villages ont leurs secrets. Certains, ignorés des « étrangers », murmurés seulement à l’ombre des clochers, dans le cœur restreint des quartiers. D’autres, en revanche, éclatent,...

Créer une association : tous les outils et astuces pour faire de vos projets du concret ! LES OUTILS POUR CRÉER UNE ASSOCIATION : Le désir de se réunir autour d'une passion...

Ce livre est dangereux : quand vous l'aurez reposé, vous ne regarderez plus la télévision, la radio, ou vos journaux de la même façon. Vous ne verrez plus les hommes politiques du même œil. Vous ne signerez...

18 juillet 1981, le mistral fait craquer la vieille bastide de la Douronne, à Auriol, non loin de Marseille. Nul ne peut se douter du drame qui, en cette nuit d'été, va faire basculer un paisible week-end...

Chemin faisant, je vous rapporterai quelques faits ou documents tombés dans l’ombre ou dans l’oubli : le couteau de Bontems, la vie sexuelle de Violette, les « mobiles » de Gorguloff, la terrine du chef...

Visages et corps décharnés, titubant à travers les villes, marchant comme des somnambules : dans l’imaginaire occidental, les zombis suscitent l’effroi et servent d’exutoire aux angoisses et aux fantasmes...

"L’acte de donner la vie, comme l’acte de ne pas la donner, c’est un acte volontaire, c’est un acte de responsabilité. Ce que je voudrais que le Tribunal comprenne et, après lui, les hommes qui nous...

Paris, juin 1943, Marie-Louise Giraud, accusée d’avoir pratiqué de nombreux avortements, est condamnée à mort par un tribunal d’exception. Deux mois plus tard, dans la cour de la prison de La Roquette,...

La crise profonde que connaissent les soins de santé en Afrique subsaharienne est rarement analysée du point de vue éthique, moral et déontologique. L'auteur a choisi de mettre en évidence les conflits...

Ils sont célèbres. Qu’ont-ils dit avant de mourir ? Le Fin mot de l’histoire est à l’origine une série de chroniques diffusées pendant l’été sur France Info. Jamais anodines, souvent émouvantes, parfois...

Des six corps carbonisés, il ne reste qu'un amas d'os, de la taille d'un paquet de cigarettes. Six personnes ont été jetées dans les flammes. Un fils a fait brûler sa mère, des frères ont torturé leurs...