LE PAIEMENT EN DROIT FISCAL - format PDF

Des six corps carbonisés, il ne reste qu'un amas d'os, de la taille d'un paquet de cigarettes. Six personnes ont été jetées dans les flammes. Un fils a fait brûler sa mère, des frères ont torturé leurs...

Paris, juin 1943, Marie-Louise Giraud, accusée d’avoir pratiqué de nombreux avortements, est condamnée à mort par un tribunal d’exception. Deux mois plus tard, dans la cour de la prison de La Roquette,...

Pour enfin comprendre les ressorts du crime !Qu'entend-on par crime précisément ? Quelles sont ses conséquences sur les victimes ? Comment lutter contre la criminalité ? Cette nouvelle édition mise à...

L’article 9 de la Convention internationale des droits de l’enfant (CIDE) est souvent ignoré. C’est le constat de l’auteur, qui déplore que, malgré la ratification de cette Convention par tous les États...

Les définitions et les notions essentielles du droit constitutionnel pour trouver et comprendre le mot juste ! Au-delà de sa finalité la plus immédiate qui consiste à organiser les pouvoirs publics, à...

1978 : adoption de la loi Informatique et Libertés. 2018 : avec l’entrée en application du règlement général sur la protection des données et de la nouvelle loi Informatique et Libertés, le cadre juridique...

Cet ouvrage synthétique a pour objet de décrire les pouvoirs et les devoirs du policier ou du gendarme, selon son niveau hiérarchique, et, corrélativement, de montrer le niveau de contrôle administratif...

Une fois la sentence prononcée, tout n’est pas terminé. En effet, il reste à assurer son application. Celle-ci est mise à exécution, puis la peine est appliquée de façon individualisée à la personne condamnée....

Cet ouvrage aborde les différentes disciplines qui constituent la victimologie générale : la criminologie, le droit, les sciences humaines, la psychanalyse, le féminisme, la médecine. Il se termine, de...

Un livre pour les sportifs curieux Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec...

La loi n°2016-1088 du 8 août 2016 (« Loi Travail » ou « Loi El Khomri ») relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels a profondément remanié...

Un aperçu sélectif mais représentatif de l'état actuel de l'économie publique qui présente les principaux modèles où se manifestent ses acquis anciens les plus robustes et ses orientations récentes les...

Introduction à la Doctrine du droit: La Métaphysique des moeurs (Die Metaphysik der Sitten) est un ouvrage d'Emmanuel Kant, paru en 1795 et traduit en France dès 1796. Il comporte deux parties : Doctrine...

Le guide pratique qui vous accompagne avant, pendant et après le divorce. Les réponses à toutes vos questions : quel type de divorce choisir ? Divorce sans juge : qui est concerné ? Quels sont le coût...

Cet ouvrage offre un premier contact avec le droit du sport. Il s'organise autour de cinq grandes parties : les acteurs du droit du sport ; le droit social et économique du sport ; la justice sportive ;...

Qui le sait ? Depuis la fin 2014 la France a perdu une partie du contrôle de ses centrales nucléaires au profit des Américains.Je m’appelle Frédéric Pierucci et je me suis retrouvé, bien malgré moi, au...

L’assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 17e édition des Grands principes de l’assurance est un outil indispensable pour les professionnels...

L’agriculture urbaine en aménagement met en lumière l’intégration croissante de l’agriculture dans le développement des villes contemporaines. Rédigé par un collectif de 14 auteurs – chercheurs, professeurs,...

La laïcité est un principe constitutionnel en France qui assure la liberté de conscience et l'égalité de tous les citoyens devant la loi, indépendamment de leurs croyances religieuses.Mais ce principe...

S’il fallait réunir l’ensemble des lois en vigueur en France, elles représenteraient un livre de 23 000 pages. Avec humour et érudition, Bruno Fuligni en présente les plus folles.Sait-on qu’on risque...

Elles sont neuf. Neuf femmes avocates que les projecteurs ignorent, préférant leurs confrères, les fameux « ténors du barreau ».  Chacune de ces avocates a, dans le cœur, un procès particulier, un de...

Créer une association : tous les outils et astuces pour faire de vos projets du concret ! LES OUTILS POUR CRÉER UNE ASSOCIATION : Le désir de se réunir autour d'une passion...

Les villes comme les villages ont leurs secrets. Certains, ignorés des « étrangers », murmurés seulement à l’ombre des clochers, dans le cœur restreint des quartiers. D’autres, en revanche, éclatent,...

Ce livre est dangereux : quand vous l'aurez reposé, vous ne regarderez plus la télévision, la radio, ou vos journaux de la même façon. Vous ne verrez plus les hommes politiques du même œil. Vous ne signerez...

Ils sont célèbres. Qu’ont-ils dit avant de mourir ? Le Fin mot de l’histoire est à l’origine une série de chroniques diffusées pendant l’été sur France Info. Jamais anodines, souvent émouvantes, parfois...

"L’acte de donner la vie, comme l’acte de ne pas la donner, c’est un acte volontaire, c’est un acte de responsabilité. Ce que je voudrais que le Tribunal comprenne et, après lui, les hommes qui nous...

La crise profonde que connaissent les soins de santé en Afrique subsaharienne est rarement analysée du point de vue éthique, moral et déontologique. L'auteur a choisi de mettre en évidence les conflits...

18 juillet 1981, le mistral fait craquer la vieille bastide de la Douronne, à Auriol, non loin de Marseille. Nul ne peut se douter du drame qui, en cette nuit d'été, va faire basculer un paisible week-end...

Chemin faisant, je vous rapporterai quelques faits ou documents tombés dans l’ombre ou dans l’oubli : le couteau de Bontems, la vie sexuelle de Violette, les « mobiles » de Gorguloff, la terrine du chef...

Visages et corps décharnés, titubant à travers les villes, marchant comme des somnambules : dans l’imaginaire occidental, les zombis suscitent l’effroi et servent d’exutoire aux angoisses et aux fantasmes...