Procédures collectives. 9e éd. - format ePub

Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la...

La compliance est un droit de la responsabilité qui modifie en profondeur le corpus juridique : il s’applique aujourd’hui, pour le futur ; il produit des responsabilités, même pour le futur virtuel, notamment...

Ce livre qui est le dernier acte fondateur de Bonaparte avant l'autocratie de Napoléon, ce livre qui a unifié la nation en remplaçant la mosaïque des coutumes provinciales antérieures, ce livre que Jean...

2e édition enrichie et mise à jourL'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question...

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit civil des biens : Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; Des exercices d'application, corrigés et détaillés ;...

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens.Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, il vise 4 objectifs : Apprendre :...

Depuis qu’est intervenue la dématérialisation des titres émis par les sociétés par actions, ces titres, qu’ils donnent accès au capital de celles-ci, telles les actions, ou représentent une dette à leur...

La notion d'insertion recouvre un ensemble de pratiques, de procédures, de mesures et de dispositifs. De nouvelles questions sont introduites, comme celle de permettre à la personne détenue de mener une...

En constante évolution depuis près de deux décennies, le droit de la famille est resté au cœur de l'actualité politique et médiatique au cours des dernières années. À jour des nouvelles dispositions...

La notion de crise est régulièrement mobilisée par les pénalistes pour décrire l’état des institutions pénales, policières et pénitentiaires. Dans de nombreux pays, la crise du COVID-19 a conduit, en...

Dans le marché des assurances, la bonne gestion juridique des risques passe par une compréhension des concepts clés de l’opération d’assurance et de réassurance et une analyse fondée des contrats qui...

Quels sont les droits et obligations de l’employeur et du salarié tout au long de la relation de travail ? Le droit du travail s’adapte aux changements de la société et sa vitesse d’évolution le rend...

L'ensemble des textes applicables aux relations de travail.Les + de l'édition 2025 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques;- Appendice riche de nombreuses rubriques...

Les + de l'édition 2025 :- Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence, des références bibliographiques et des textes complémentaires; - Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité...

Les plus de l'édition 2025:- un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions;-...

Ce livre est un guide essentiel pour comprendre les mécanismes des licenciements économiques collectifs nécessitant la mise en place du plan de sauvegarde de l'emploi (PSE). S’appuyant sur la législation...

Face à la menace djihadiste, la tentation est grande pour le pouvoir de piétiner les libertés fondamentales. Comme avocat représentant la Ligue des droits de l’homme, François Sureau a plaidé à trois...

Convention collective nationale applicable aux employeurs et journalistes professionnels, salariés des entreprises tels que définis à l'article L. 761-2 du code de travail et à l'article 93 de la loi...

Convention collective nationale applicable aux employeurs et journalistes professionnels, salariés des entreprises tels que définis à l'article L. 761-2 du code de travail et à l'article 93 de la loi...

Quand François Charbonneau ouvre son Devoir, par un matin de 2020, il est attiré par un texte signé d’un de ses chroniqueurs de prédilection, qui est aussi historien. Celui-ci raconte un incident qui...

« Je fais remarquer une fois pour toutes que j'entends par économie politique classique toute économie qui, à partir de William Petty, cherche à pénétrer l'ensemble réel et intime des rapports de production...

Visages et corps décharnés, titubant à travers les villes, marchant comme des somnambules : dans l’imaginaire occidental, les zombis suscitent l’effroi et servent d’exutoire aux angoisses et aux fantasmes...

Paris, juin 1943, Marie-Louise Giraud, accusée d’avoir pratiqué de nombreux avortements, est condamnée à mort par un tribunal d’exception. Deux mois plus tard, dans la cour de la prison de La Roquette,...

Toutes les procédures et recours pour s'en sortir face à un harcèlement moral ou sexuel. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : quelle est la définition du harcèlement...

Alors que les opérations militaires consacrent le droit de la force concédé aux soldats, la justice prescrit la force du droit que le juge fait prévaloir. Ces deux vérités peuvent-elles cohabiter ? Ne...

L’histoire juridique de l’édification de l’État social donne une idée de sa grandeur. Mais ce souverain débonnaire, tolérant la contestation et répondant du bien-être de ses sujets, semble aujourd’hui...

Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime...

Le droit des étrangers et de l’accès à la nationalité est à la fois particulièrement complexe et évolutif, même si ses grands équilibres et principes varient peu dans le temps.Ainsi, cet ouvrage, composé...

Replacer les principes de la responsabilité civile dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir Régime complexe et éclaté dans ses solutions, la responsabilité civile est...

Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui veut comprendre...