Dans quelle mesure le positionnement pluriel du musée vis-à-vis du trafic illicite de biens culturels conditionne-t-il son action et ses obligations à l'encontre de ce fléau ? Considérant la vulnérabilité...

La reconversion du Grand Hôtel-Dieu de Lyon est présentée comme « la plus importante opération de réhabilitation privée d'un monument historique en France » (Jean-Jacques Duchamp, directeur adjoint du...

S'il existe un régime forestier et des règles s'appliquant aux « bois et forêts », la notion de forêt n'est juridiquement jamais définie. Malgré l'absence de définition générale, il en existe des définitions...

L'ensemble décoratif renvoie à la cohérence d'ensemble que forment un immeuble patrimonial et les éléments mobiliers décoratifs qui lui sont associés. Le droit du patrimoine culturel a longtemps ignoré...

La directive du 4 décembre 2001 a étendu aux professionnels du marché de l'art le régime préventif de lutte contre le blanchiment, jusqu'à circonscrit à la finance. Cette extension démontrait la prise...

Depuis une cinquantaine d'années, un nouveau centre d'intérêt s'affirme : la sauvegarde du patrimoine maritime d'abord du point de vue de l'environnement naturel. Parallèlement, nombreux sont les Etats...

Ces travaux sont le fruit d'un programme international de coopération scientifique franco-tunisien. Ce second volume est consacré à l'étude du droit international de la culture, marqué par l'adoption...

Ce travail engage une réflexion sur la pertinence et l'efficacité du principe d'inaliénabilité des collections publiques, outil dont la vocation est de soustraire certains biens de la sphère du commerce...

Depuis une cinquantaine d'années, un nouveau centre d'intérêt s'affirme : la sauvegarde du patrimoine maritime d'abord du point de vue de l'environnement naturel. Parallèlement, nombreux sont les Etats...

La protection du patrimoine religieux soulève de multiples questions en termes de gestion, de conservation, d'affectation cultuelle et culturelle. Le patrimoine culturel religieux doit être regardé sous...

En quoi l'économie de l'immatériel et le cadre juridique qui en définit les règles influencent, perturbent, modifient, facilitent les missions de protection et de valorisation classiques du patrimoine...

La constitution des collections scientifiques et naturelles soulève de nombreuses questions juridiques, en termes de collecte, d'études, de conservation et de valorisation. Plusieurs configurations sont...

L'importance de l'action culturelle territoriale est aujourd'hui largement reconnue. Cet ouvrage se propose de démontrer qu'elle occupe une place particulière, attestée par son droit, dans l'évolution...

Les biens culturels sont aujourd'hui accessibles à un public de plus en plus large, du fait des échanges internationaux et des nouvelles technologies. Ces évolutions ne vont pas sans poser des questions...

Tantôt lieu de vie ou de récréation, la forêt est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l’évidence un espace aussi fragile qu’essentiel à...

La mise en valeur du patrimoine culturel mobilier par l’impôt semble fragilisée par les vicissitudes d’un Etat collectionneur confronté à une crise financière et budgétaire. Pourtant, l’Etat a développé...

Aujourd'hui la tradition du mécénat d'Etat dans le secteur culturel est concurrencé par le modèle de l'entreprise privée et le paradigme libéral. Ce livre montre l'évolution des pratiques à travers trois...

Ce livre revient sur la genèse de la notion de patrimoine immatériel et son intégration au sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères sont évoquées, ainsi que la question de la...

Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait...

Les fondations et les trusts contribuent à la gestion du patrimoine culturel et naturel sur les modes variés selon les domaines d'élection (environnement et culture) et les pays concernés. Classiquement,...

Colloque organisé par la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication, en partenariat avec le groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel...

La montée en puissance des intercommunalités dans le domaine muséal modifie profondément la carte administrative des musées de France, de la prise en charge d'équipements anciennement communaux à la création...

Les institutions muséales occidentales sont confrontées à de nouvelles problématiques centrées autour de la question de la propriété des biens culturels. La relation entre l'institution muséale et la...

Dans un contexte de crise des finances publiques, le retrait des financements publics de la culture et de son patrimoine s'accompagne de l'instauration de divers dispositifs contractuels et institutionnels...

Le régime fiscal de l'impôt sur le revenu applicable aux monuments historiques a vocation à compenser le coût et les astreintes liés à leur préservation, et encourage l'ouverture au public. A l'heure...

L'architecture contemporaine peine à être considérée comme susceptible d'une protection en tant que patrimoine. Dans une démarche prospective, l'auteur invite à une relecture de l'intérêt public culturel,...

Les archivistes hospitaliers sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règles applicables,...

Témoignage du passé, responsabilité du présent et transmission vers l'avenir, le patrimoine est au coeur des richesses de l'humanité. Plus qu'ailleurs, il est en Nouvelle-Calédonie à la croisée d'enjeux...

Cherchant à relier entre eux les espaces naturels, les corridors écologiques sont désormais au coeur des politiques de conservation de la nature. Voici l'histoire de l'intégration du concept de corridor...

Cet ouvrage présente un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété....